Aller au contenu

Obligatoire

Régles, loi, réglements, les obligations

  • Loi
Les obligations légales liées à l'utilisation des logiciels open source en entreprise en 2024

Les obligations légales liées à l’utilisation des logiciels open source en entreprise en 2024

Comprendre les logiciels open source : définition et principes Les logiciels open source reposent sur un principe fondamental : l’accès libre au code source. Contrairement […]

Lire la suite
Les obligations légales autour de l’usage de l’IA générative par les salariés en entreprise en 2024
Les obligations légales autour de l’usage de l’IA générative par les salariés en entreprise en 2024

Les obligations légales autour de l’usage de l’IA générative par les salariés en entreprise en 2024

mai 16, 2025mai 18, 2025 Maurice

Les obligations légales liées à l’utilisation de l’IA générative par les salariés en entreprise en 2024 En 2024, l’usage de l’intelligence artificielle générative en milieu […]

Lire la suite
  • Loi
Les obligations légales autour de l’intelligence artificielle en entreprise en 2024
Les obligations légales autour de l’intelligence artificielle en entreprise en 2024

Les obligations légales autour de l’intelligence artificielle en entreprise en 2024

avril 15, 2025avril 17, 2025 Maurice

Les cadres réglementaires de l’intelligence artificielle en entreprise en 2024 En 2024, l’intégration de l’intelligence artificielle (IA) dans le monde de l’entreprise ne se conçoit […]

Lire la suite
  • Loi
Les nouvelles obligations légales pour les employeurs en matière de droit à la déconnexion en 2024
Les nouvelles obligations légales pour les employeurs en matière de droit à la déconnexion en 2024

Les nouvelles obligations légales pour les employeurs en matière de droit à la déconnexion en 2024

février 22, 2025février 23, 2025 Maurice

« `html Les nouvelles obligations légales pour les employeurs en matière de droit à la déconnexion en 2024 Le droit à la déconnexion est devenu une […]

Lire la suite
  • Loi
Les nouvelles obligations légales concernant le télétravail en 2024.
Les nouvelles obligations légales concernant le télétravail en 2024.

Les nouvelles obligations légales concernant le télétravail en 2024.

janvier 17, 2025janvier 20, 2025 Maurice

Le cadre réglementaire évolutif du télétravail en 2024 Ces dernières années, le télétravail s’est imposé comme une réalité incontournable pour de nombreux travailleurs et employeurs, […]

Lire la suite
  • Loi
Les obligations légales en matière de gestion des données personnelles après un licenciement : ce que dit la loi.
Les obligations légales en matière de gestion des données personnelles après un licenciement : ce que dit la loi.

Les obligations légales en matière de gestion des données personnelles après un licenciement : ce que dit la loi.

décembre 17, 2024décembre 20, 2024 Maurice

La gestion des données personnelles est un enjeu crucial pour les entreprises, particulièrement à la suite d’un licenciement. Le Règlement Général sur la Protection des […]

Lire la suite
  • Loi

Les nouvelles obligations légales sur l’accessibilité numérique pour les entreprises en 2024.

novembre 16, 2024novembre 18, 2024 Maurice

En 2024, les entreprises devront se conformer à de nouvelles obligations pour garantir l’accessibilité numérique. Ces réglementations visent à rendre les sites web et les […]

Lire la suite
  • Loi
Les obligations légales liées à l'affichage des consignes de sécurité en entreprise en 2024.
Les obligations légales liées à l'affichage des consignes de sécurité en entreprise en 2024.

Les obligations légales liées à l’affichage des consignes de sécurité en entreprise en 2024.

octobre 10, 2024octobre 13, 2024 Maurice

L’affichage des consignes de sécurité en entreprise est une obligation légale en France, qui s’inscrit dans une perspective de protection des travailleurs et de conformité […]

Lire la suite
  • Loi
Mise à jour 202 tout savoir sur l'affichage obligatoire en entreprise
Mise à jour 202 tout savoir sur l'affichage obligatoire en entreprise

Mise à jour 202 tout savoir sur l’affichage obligatoire en entreprise

janvier 21, 2024mars 15, 2024 Maurice

L’environnement réglementaire d’une entreprise en France implique une série d’obligations, notamment en ce qui concerne l’affichage obligatoire. Cette pratique vise à informer les salariés de […]

Lire la suite
  • Loi
L'essentiel de l'affichage obligatoire en entreprise : mise à jour des normes et pratiques en 2023
L'essentiel de l'affichage obligatoire en entreprise : mise à jour des normes et pratiques en 2023

L’essentiel de l’affichage obligatoire en entreprise : mise à jour des normes et pratiques en 2023

novembre 29, 2023janvier 31, 2024 Maurice

L’affichage obligatoire en entreprise constitue un volet essentiel de la réglementation du travail en France. En 2023, les normes se sont précisées et ont évolué, […]

Lire la suite
  • Loi
Comprendre la flat tax et ses implications fiscales en France
Comprendre la flat tax et ses implications fiscales en France

Comprendre la flat tax et ses implications fiscales en France

novembre 3, 2023mars 15, 2024 Maurice

« `html L’introduction en 2018 du Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU), communément appelé « flat tax », a initié une réforme d’envergure dans la taxation des revenus du capital […]

Lire la suite
  • Loi

Recent Posts

  • Les obligations légales liées à l’utilisation des logiciels open source en entreprise en 2024
  • Les obligations légales autour de l’usage de l’IA générative par les salariés en entreprise en 2024
  • Les obligations légales autour de l’intelligence artificielle en entreprise en 2024
  • Les nouvelles obligations légales pour les employeurs en matière de droit à la déconnexion en 2024
  • Les nouvelles obligations légales concernant le télétravail en 2024.

Recent Comments

Aucun commentaire à afficher.

Archives

  • juin 2025
  • mai 2025
  • avril 2025
  • février 2025
  • janvier 2025
  • décembre 2024
  • novembre 2024
  • octobre 2024
  • janvier 2024
  • novembre 2023

Categories

  • Loi
Thème WordPress : Dynamico par ThemeZee.